Mentions légales

Crédits

Le Site a été crée par : Business & Decision S.A., au capital de 551 808,25 €

Siège social : 153 rue de Courcelles, 75817 Paris cedex 17, FRANCE

Etablissement secondaire : 45, Quai Charles de Gaulle, 69006 Lyon
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro:  384 518 114 B

Tél. : +33 (0)1 56 21 21 21 (Paris) ou +33 (0) 4 37 47 32 40 (Lyon)

 

Propriété intellectuelle

Crédits photos : Sabine Serrad/Jean-Baptiste Vetter

Le rendu des coloris sur ces photos n’est pas contractuel et ne peut être complètement fidèle à la réalité. Pour confirmer votre choix notre service « Envoi échantillons » se tient à votre disposition.

L’architecture générale, tout comme les logiciels, le contenu, les images, les vidéos, les sons, les procédés, les slogans, les textes, le produit, la technologie et le savoir-faire en général, ainsi que tout autre élément faisant partie de ce Site sont protégés par des droits de propriétés intellectuelle et industrielle, appartenant exclusivement à EDILIANS ou à ses concédants de licence.  Tous les éléments visuels, qu’ils soient ou non déposés à titre de marque ou à un autre titre, qu’ils soient accompagnés ou non des sigles ®, ™, ℠ ou ©, et, plus généralement, toutes les informations apparaissant sur le Site sont la propriété exclusive d’EDILIANS ou de tierces parties avec lesquelles EDILIANS a conclu des accords permettant une telle utilisation ou accordant une telle permission.  L’utilisateur ne dispose pas du droit de les reproduire ou de les diffuser par quelque moyen que ce soit sans le consentement préalable d’EDILIANS ou, le cas échéant, desdites tierces parties concernées.

Les marques et logos EDILIANS ainsi que toute version dérivée de ceux-ci, ainsi que les marques de ses partenaires commerciaux, qu’elles soient ou non la propriété d’EDILIANS, sont des marques protégées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos faite à travers ce Site, sans l’autorisation expresse et préalable d’EDILIANS ou contraire à la « Politique d’utilisation des marques de commerce du groupe Edilians », est interdite conformément aux dispositions du Code français de la Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation totale ou partielle, copie, reproduction, publication, modification, adaptation, traduction, représentation ou distribution de ce Site et de son contenu, sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable d’EDILIANS ou contraire à la « Politique d’utilisation des marques de commerce du groupe Edilians », est interdite et sera considérée comme une atteinte aux dispositions du Code français de la Propriété Intellectuelle, pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.  EDILIANS se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de tout personne ayant agi en violation des droits ici mentionnés.

EDILIANS interdit expressément :

• l’extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d’une base de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;
• la réutilisation, par la mise à la disposition du public, de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d’une base de données, quelle qu’en soit la forme.

Limitation de responsabilité

TOUTE INFORMATION FOURNIE À TOUT UTILISATEUR SUR CE SITE INTERNET L’EST SUR UNE BASE « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, QU’ELLE SOIT EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’APTITUDE A UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-CONTREFAÇON; EDILIANS NE GARANTIT PAS QUE L’ACCÈS AU SITE INTERNET SERA ININTERROMPU, QUE LE SITE INTERNET SERA SÉCURISÉ ET SANS VIRUS OU TOUT AUTRE COMPOSANTE INDÉSIRABLE, OU QUE LES INFORMATIONS SUR LE SITE INTERNET SERONT À UN MOMENT DONNÉ EXHAUSTIVES, EXACTES ET À JOUR.

Tout téléchargement ou réception de données via le Site d’EDILIANS sont effectués « aux risques et périls » des utilisateurs et EDILIANS n’assume aucune responsabilité quant à ces téléchargements ou réception de données.

EDILIANS ne garantit en aucune manière l’exactitude, la pertinence et la mise à jour des informations contenues dans les documents mis à disposition des utilisateurs ou téléchargeables par les utilisateurs sur ce Site internet. Les informations et documents mis à disposition des utilisateurs du Site internet sont communiqués à titre informatif et ne sauraient remplacer l’avis d’un professionnel d’EDILIANS. En effet, le choix de produits doit s’effectuer au regard des spécificités des procédés et des équipements de chaque client et être basé sur une étude préalable détaillée effectuée par les équipes techniques d’EDILIANS. En conséquence, la responsabilité d’EDILIANS ne pourra pas être engagée du fait de l’utilisation faite par les utilisateurs de ce Site ou du fait des documents fournis via le Site.

Les informations contenues sur ce Site peuvent être modifiées, corrigées et/ou complétées à tout moment sans avertissement.

Sous réserve de la création d’un lien vers le Site internet d’EDILIANS conforme à la « Politique d’utilisation des marques de commerce du groupe Edilians », aucun lien vers les sites internet d’EDILIANS ne peut être fait par une tierce partie sans autorisation expresse et préalable d’EDILIANS.  Une fois dûment approuvé par EDILIANS, tout lien dirigé vers le présent Site devra conduire à la page d’accueil. La création d’un lien vers le présent Site par un site tiers ne saurait être interprétée comme la manifestation de l’existence de relations entre EDILIANS et le propriétaire de ce site tiers.

Le présent Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet gérés par d’autres sociétés.  EDILIANS ne parraine pas ces sites, ne les contrôle pas et n’en assure pas le suivi.  EDILIANS n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers auxquels l’utilisateur accède à ses « risques et périls ».

Le Site d’EDILIANS est, en règle générale, accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Cependant, EDILIANS peut, à sa seule discrétion, suspendre, interrompre ou annuler l’accès à tout ou partie du Site dans les cas non exhaustifs suivants : force majeure, difficultés informatiques, difficultés en rapport avec la structure du réseau de télécommunications ou d’ordre technique, ou pour des raisons de maintenance.

Dans le cadre de l’utilisation de ce Site internet, chaque utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte à l’ordre public, à se conformer aux lois et règlements en vigueur et à respecter les droits des tiers et les dispositions des présentes.

L’utilisateur s’engage à garantir et indemniser EDILIANS, ses filiales, dirigeants, administrateurs, salariés, représentants et mandataires, contre toutes réclamations, demandes, préjudices, responsabilités et/ou dommages (comprenant les honoraires juridiques raisonnables et les frais juridiques) résultant de l’utilisation du Site ou de violation du contenu des présentes mentions légales.

Politique relative à la protection des données et aux cookies

Ce Site internet utilise des données à caractère personnel et des cookies (« témoins de connexion »).  L’utilisateur doit consulter sur le Site la politique d’EDILIANS relative à la protection des données et aux cookies.

 

Politique d’utilisation des marques de commerce du Groupe EDILIANS

Les marques de commerce utilisées par EDILIANS et ses filiales (« Groupe Edilians »), reconnues par des clients du monde entier, constituent un atout extrêmement précieux en vue de promouvoir ses produits et services.  L’utilisation conforme de ces marques permet de préserver et d’accroître leur valeur.  La présente politique (« Politique ») s’applique aux marques de commerce du Groupe Edilians afin d’en faciliter une utilisation cohérente et conforme.

 

Marques

Le Groupe Edilians dispose de nombreuses marques de commerce pour ses produits et services (« Marque(s) »).  La plupart, sinon la totalité, des noms de produits sont des Marques.  Le Groupe Edilians se réserve tous les droits de propriété sur ses Marques, dont sur le nom et le logo d’EDILIANS.  En effet, le mot « Edilians » et le logo en forme de coquillage sont des exemples de Marques.  Il ne vous est pas possible d’utiliser les Marques sans l’autorisation préalable écrite du Département Marketing d’EDILIANS et conformément à ses directives.

Si une Marque apparaît sur les produits, les emballages ou la documentation commerciale fournis, il ne vous est pas possible de les retirer, masquer ou modifier.

L’image, la présentation ou l’habillage commercial d’EDILIANS se rapporte à l’aspect et l’apparence de notre société.  Un tel style intègre le format, les couleurs, les modèles, les emballages, les étiquettes, les enseignes, les affiches ou tout autre matériel, qu’il soit promotionnel ou non, créé par EDILIANS.  Il est interdit de copier ou d’imiter l’image, la présentation ou l’habillage commercial d’EDILIANS.

 

Utilisation

Il vous est possible d’utiliser nos Marques pour faire référence à nos produits ou services, à condition que ces références soient appropriées et conformes à la Politique.  Toute utilisation non-prévue ou non-autorisée dans le cadre de la Politique doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite du Département marketing d’EDILIANS.

 

Lien sur internet et nom de domaine

Vous pouvez créer un lien vers notre Site internet https://edilians.com à partir du vôtre à condition d’aviser l’internaute qu’il sera redirigé vers le Site internet d’EDILIANS, à sa page d’acceuil, de cette manière : « Cliquez ici pour visiter le site d’Edilians. » ; ou encore, « En cliquant sur ce lien, vous serez redirigé vers le site internet d’Edilians. »  Toute autre mode ou formule de redirection devra faire l’objet d’une autorisation préalable écrite du Département Marketing d’Edilians.

Vous ne pouvez pas enregistrer des noms de domaine qui intègrent nos Marques ou noms commerciaux, ni utiliser des sous-domaines pour les intègrer.  Cette interdiction comprend la Marque « Edilians ».

 

Attribution du droit de propriété

Si vous utilisez les Marques sur votre site internet ou y faites référence dans vos documents commerciaux imprimés ou dans une publicité portant sur les produits ou services du Groupe Edilians, vous devez insérer un avis dans votre document qui indique au lecteur le titulaire de la marque.  La propriété est généralement attribuée dans l’encart des crédits d’un document imprimé, inséré immédiatement après l’avis de droits d’auteur. Voici un exemple d’attribution conforme :  « Airbrane® est une marque de commerce d’Edilians S.A.S. »

Il n’est pas nécessaire d’attribuer à Edilians la propriété d’une marque si celle-ci est intégrée avec le symbole approprié dans un communiqué de presse.  En effet, toute utilisation autorisée d’une Marque doit être accompagnée du symbole de droit de propriété intellectuelle approprié.  Si vous n’êtes pas certain(e) du symbole à utiliser, veuillez consulter le Département Marketing d’EDILIANS. Voici quelques exemples de marques accompagnées des symboles appropriés : « La Tuile Terre cuite Omega Max® », ou encore, « La membrane de toiture Airbrane® ».

Par ailleurs, vous ne pouvez pas abréger, raccourcir ou utiliser un « surnom » pour une Marque.  Par exemple, une utilisation conforme est « Les tuiles Terre cuite Neoplate®», contrairement à cette utilisation, « Les tuiles Terre cuite Neop.»

 

Produits, dénominations sociales, noms commerciaux et slogans

Il ne vous est pas possible d’utiliser, incorporer ou combiner aucune de nos Marques avec vos noms ou marques de produits, dénominations sociales, slogans ou noms commerciaux, ni avec ceux d’un tiers.  Aucune Marque ne peut être utilisée de manière à suggérer qu’elle est la propriété d’un tiers autre qu’EDILIANS.  Les Marques ne doivent pas être utilisées pour suggérer au client qu’EDILIANS commandite ou fabrique le produit d’un tiers, ou qu’un tiers est le commanditaire ou le fabricant d’un produit EDILIANS.  Il ne vous est pas possible d’utiliser nos Marques dans vos slogans, ni adopter ou utiliser nos slogans, en tout ou en partie, comme s’il s’agissait des vôtres.  Vous ne pouvez pas utiliser nos slogans d’une manière qui sème une confusion chez les clients ou les induit en erreur.

Vous ne pouvez pas utiliser ou enregistrer (ni en faire la demande) une marque qui est identique à une de nos Marques ou qui présente un risque de confusion avec une Marque.

 

Produits dérivés et matériel publicitaire

Vous ne pouvez pas utiliser les Marques dans votre matériel promotionnel, et notamment sur les produits dérivés tels que t-shirts, sacs, stylos ou autres articles.  Il convient d’obtenir préalabement l’autorisation écrite du Département Marketing d’EDILIANS avant d’utiliser nos Marques dans un matériel publicitaire ou toute documentation, quel que soit son support.  Vous ne pouvez pas imprimer nos Marques ou nos logos sur vos documents ou vos cartes de visite.

 

Questions

Pour toute question relative à la Politique, veuillez communiquer avec :

Département Marketing, Edilians S.A.S., 65, chemin du Moulin Carron, 69570 Dardilly, FRANCE

Pour toute question légale ou de propriété intellectuelle, veuillez communiquer avec :

Département Légal, Edilians S.A.S., 65, chemin du Moulin Carron, 69570 Dardilly, FRANCE

 

Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation et le Site internet en général sont régis par les lois de la République Française et interprétés en conséquence. Tout différend ou litige concernant ce Site internet sera exclusivement réglé par les tribunaux français.

Edilians S.A.S. 2018-2020. Tous droits réservés.